Le présent règlement a pour but essentiel de veiller à la sécurité, à la santé des enfants et d’assurer des conditions de travail efficaces et de qualité au sein de l’école.

1. Inscriptions – réinscriptions : la  directrice procède aux inscriptions, en fonction des places disponibles, sur présentation par la famille des pièces nécessaires :

 Livret de famille, justificatif de domicile et documents attestant que les vaccinations obligatoires ont bien été effectuées. A défaut, les vaccinations obligatoires sont effectuées dans les trois mois de l’admission (article R.3111-11 du code de la Santé).

Pour la rentrée en petite section de maternelle, certificat médical d’aptitude à la vie en collectivité.

En cas de changement d’école, certificat de radiation de l’école précédente et livret scolaire avec avis de passage.

Si nécessaire, tout document relatif à la garde de l’enfant en cas de séparation des parents.

 L’école n’ayant pas les structures pour changer des couches des jeunes enfants, nous avons une exigence de propreté pour accueillir les enfants.

 Les enfants inscrits qui ne se présentent pas le jour de la rentrée, sont radiés si leur absence n’a pas été signalée et justifiée par écrit dans un délai de 2 jours.

 Tout élève inscrit l’est pour la durée du cursus, jusqu’en CM2. Les élèves qui le souhaitent seront accueillis au collège Saint François (Juvé) pour une entrée seulement à partir de la classe de sixième. S’il y a un projet de départ de l’école, les parents informent la directrice.

 A l’inscription, les familles signent une convention annuelle de scolarisation renouvelable par tacite reconduction. Toute demande de réinscription pour l’année suivante ne pourra être prise en compte si ce contrat n’a pas été respecté par les familles.

2. Accès à l’école

Les voies d’accès à la Chamarette ne sont absolument pas accessibles à la circulation des véhicules des parents d’élèves.

Par mesure de sécurité envers chacun de nos enfants, nous vous demandons d’appliquer scrupuleusement cette consigne.

L’entrée dans l’établissement n’est pas libre. Les personnes désirant accéder aux bureaux doivent sonner à l’interphone aux heures d’ouverture des bureaux.

3. Horaires 

Lundi, mardi, jeudi et vendredi.

École maternelle : 8H30 è 11H30 et 13H30 è 16H30

École primaire avec CLIS : 8H30 è 11H45 et 13H30 è 16H30

Accueil par les enseignants de 8h15 à 8h30 et à 13h15 l’après-midi.

A  8h30 et à 13h30, tous les enfants doivent être en classe. Fermeture des portes d’entrées.

La ponctualité est une marque de respect à l’égard des enseignants et des autres élèves de la classe. Tout retard sera consigné dans un « cahier des retards ».

Une accumulation de retards entraînera la convocation des parents.

 Sorties à l’école maternelle

Seuls les adultes indiqués sur la fiche de renseignements peuvent reprendre l’enfant. Une personne non citée sur l’autorisation pourra reprendre l’enfant seulement si les parents ont averti l’enseignante par écrit, et sur présentation d’une carte d’identité. Une demande verbale de reprise de l’enfant par une personne non autorisée ne pourra être satisfaite.

 Sorties à l’école primaire

À l’intérieur du périmètre de l’école, les enseignants sont responsables des enfants.

La surveillance n’est assurée que dans l’enceinte de l’école, dans le cadre des horaires indiqués. La vigilance des parents est requise aux heures des sorties.

L’élève qui ne trouve personne à la sortie informe l’enseignant de surveillance ou se présente à l’accueil afin que des solutions soient trouvées.

 Sorties exceptionnelles pendant les heures scolaires :

Les parents qui, durant les heures scolaires, doivent reprendre leur enfant  pour des raisons exceptionnelles (orthophonie, visite médicale spécialisée) informent l’enseignant la veille. Ils remplissent et signent un formulaire « autorisation de sortie pendant les heures scolaires ». L'enfant ne pourra en aucun cas quitter l'

Dans la mesure du possible, il est préférable que les rendez-vous médicaux soient pris en dehors des heures scolaires.

4. Absences

La présence des élèves inscrits est obligatoire

Même l’inscription en maternelle implique l’engagement pour la famille d’une fréquentation régulière et suffisante pour assurer la continuité des apprentissages. Nous rappelons l’importance du travail accompli en maternelle ainsi que sa cohérence et sa complémentarité avec les enseignements futurs de l’école élémentaire.

A défaut d’une fréquentation régulière en maternelle, l’enfant pourra être rayé des listes de l’école par la directrice qui aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative.

 Les absences sont consignées chaque demi journée dans un registre tenu par l’enseignant.

Toute absence doit être signalée le jour même, avant 9h (par téléphone ou message donné par un adulte au secrétariat), puis justifiée au retour de l’élève par un billet d’absence écrit, daté et signé.

Seules les maladies ou cas de force majeure justifient une absence.

La directrice est tenue de signaler chaque fin de mois à l’inspecteur d’académie les élèves ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins 4 demi-journées dans le mois.

5.Santé, médicaments

Aucun médicament n’est autorisé à l’école, ni à la cantine. Demandez au médecin de prévoir des traitements en 2 prises : matin et soir. Dans le cas contraire, les enfants resteront à la maison jusqu’à la fin du traitement.

Certains enfants atteints de maladies chroniques doivent prendre des médicaments de façon régulière et prolongée pendant le temps scolaire. Dans le cadre d’un projet d’accueil individualisé, établi en lien avec le médecin scolaire et la directrice, des médicaments pourront être administrés par un adulte

Lorsqu’un élève est atteint d’une maladie contagieuse, les parents doivent en aviser immédiatement l’école et se conformer aux durées d’éviction réglementaires.

 La dispense d’éducation physique et sportive, natation, ski de fond est notifiée par un certificat médical.

 Les parents devront  surveiller les cheveux de leur enfant, prévenir l’école en cas de présence de poux et assurer la désinfection des vêtements et des literies afin d’éviter la propagation.

6. Accidents, malaises

En aucun cas, les enseignants ne sont habilités ni à ausculter, ni à administrer des soins importants aux élèves malades ou accidentés.

Les familles sont donc tenues de venir chercher leur enfant malade après appel de l’école, dans les plus brefs délais afin de consulter un médecin.

En cas d’accident ou de malaise, la conduite des enseignants ou du personnel de surveillance ne peut être que la suivante : rassurer, protéger, évaluer la gravité, faire évacuer (le cas échéant). Ils estiment chaque problème avec la plus grande marge de sécurité.

Trois cas de figures peuvent se présenter :

L’accident ou le malaise est manifestement bénin : l’enfant est rassuré. Selon le cas, on désinfectera une petite plaie, on pommadera une bosse…

L’accident ou le malaise ne semble pas bénin (sans qu’il y ait une situation d’urgence) : après avoir rassuré l’enfant, l’école cherche à vous joindre (à votre domicile, à votre travail ou par l’intermédiaire d’une personne dont vous avez donné les coordonnées) afin que vous veniez prendre l’enfant. Si l’école n’arrive pas à vous joindre, elle prévient les pompiers qui se chargent d’emmener l’enfant à l’hôpital. Vous êtes alors informés dès que possible.

Situation d’urgence (la vie de l’enfant est  en danger) : l’école protège l’enfant et alerte les pompiers. L’enfant est alors évacué et vous en êtes informés immédiatement.

7. Vie scolaire

Sécurité :

 La surveillance des élèves durant les heures d’activité scolaire est continue et leur sécurité est assurée. De ce fait, il est interdit aux élèves :

-          De rentrer ou sortir de l’école seuls pendant le temps scolaire.

-          De parcourir les couloirs sans autorisation.

-          De rester seuls en classe.

Les déplacements des enfants doivent se faire dans l’ordre et le calme.

Nous demandons aux parents de ne pas circuler dans l’établissement.

 Règles de vie à l’école :

En début d’année scolaire, chaque classe établit des règles de vie consignées dans un des cahiers de l’élève. Ces règles sont signées par les parents et les enfants. Un règlement d’école simplifié sera également donné aux enfants pour signature.

 Jeux et jouets :

Sont interdits dans tout l’établissement :

-Les objets de valeur (bijoux,…), objets dangereux (cutters, couteaux…), téléphones portables, baladeurs, jeux électroniques et vidéo, montres avec alarmes, allumettes et briquets, « mammouths » (grosses billes), livres ou revues pour adultes, chewing-gum, et sucettes.

- Les échanges (cartes, figurines …).

- La circulation d’argent entre élèves (ne jamais laisser d’argent aux enfants).

- Les jeux violents, les lancers d’objets et de boules de neige ainsi que tout autre  jeu considéré comme dangereux.

L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’argent et d’objets de valeur.

Sont autorisés en primaire : 1 ballon en mousse fourni par l’école, billes (maximum 20 par élèves), cordes à sauter ou élastiques, cartes à jouer (cartes traditionnelles, 7 familles…) les balles qui ne rebondissent pas.

Matériel :

L’élève doit avoir son matériel marqué à son nom, en bon état et vérifié par les parents, durant toute l’année scolaire.

Chaque élève a le devoir de respecter les locaux et le matériel mis à disposition. Les livres fournis par l’école sont à couvrir et à manipuler avec soin (y compris les livres de la BCD).

Travail :

Les élèves sont tenus d’effectuer le travail demandé. En cas de travail insuffisant, l’enseignant décidera des mesures appropriées.

 Tenue vestimentaire :

La tenue vestimentaire des élèves doit être simple, correcte, propre et non provocante. Dans le cas d’activité sportive, elle doit être pratique et adaptée.

Les vêtements et pantoufles (obligatoires) doivent être marqués au nom de l’enfant.

Respect des autres :

Les élèves doivent apprendre à vivre ensemble, dans le respect des uns et des autres. Toute violence physique ou verbale (injures et gros mots)  est à proscrire.

L’enseignant s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille.  De même les élèves, comme leur famille, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître ou du personnel de l'école et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Sanctions :      

Les manquements au règlement intérieur de l'école, et, en particulier, toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des adultes présents dans l'école peuvent donner lieu à des réprimandes ou a des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

 Quand le comportement de l’enfant perturbe le fonctionnement de la classe ou des activités péri-scolaires, ou si son comportement peut-être dangereux pour lui-même ou pour les autres, il pourra être isolé de ses camarades momentanément et sous surveillance.

 S’il perturbe gravement ou de façon durable le fonctionnement de la classe ou des activités péri-scolaires, s’il ne respecte pas les autres, s’il dégrade volontairement du matériel, sa situation sera soumise à l’examen de l’équipe éducative prévue à l'article 21 du décret n°90-788 du 6 sept.1990 du code de l’éducation. Un avertissement écrit sera adressé aux parents qui seront en outre convoqués. Une retenue de 2 heures le mercredi pourra être envisagée.

 En cas de faute grave ou après 3 avertissements écrits, une exclusion temporaire ou définitive peut être décidée après une  réunion entre des représentants de  l’équipe enseignante, un parent délégué de classe et l’élève accompagné de ses parents. 

 Les objets interdits (article 7 vie scolaire) seront confisqués et rendus  15 jours après. Les familles seront informées.

 Des mesures d’encouragement au travail et au respect des règles sont mises en place au sein de chaque classe (conseils d’élèves, feuille de route au cycle 3, bons points…).

8.  Relations parents enseignants

Le cahier de correspondance  permet de communiquer toutes les informations utiles à la vie de l'école et de la classe. Vous êtes invités à le consulter régulièrement et à le retourner signé dans le respect des délais. Veuillez utiliser ce cahier pour toute demande de rendez-vous avec l’enseignant.  Il doit être en permanence dans le cartable des élèves du primaire.

 Un livret d'évaluations est transmis périodiquement aux parents, qui le signent et le retournent à l'école. Ce document suit la scolarité de l'élève, et l'accompagne aussi dans ses changements d'école.

Le Conseil d'Etablissement , réunissant deux à trois fois par an  les délégués de parents, les représentants du personnel, des enseignants, de l’OGEC et de l’APEL, traite des questions de sécurité, d'hygiène et d'organisation. Il est informé du projet d'école et des différentes activités pédagogiques entreprises à l'école. Il est consulté chaque année pour le règlement de l’école.

9. Organisation des sorties et encadrement des élèves

La délivrance des autorisations pour voyages collectifs et sorties est confiée à  la directrice qui peut autoriser des parents nommément désignés à participer à ces actions.
Le directeur peut aussi, sur proposition du Conseil des Maîtres, autoriser des parents nommément désignés ou des intervenants extérieurs à apporter au maître une participation à l'action éducative pendant le temps scolaire.
Il sera précisé à chaque fois le nom, l'objet, la date, la durée et le lieu de l'intervention sollicitée.

10. Services péri-scolaires : cantine, garderie et étude

L’inscription à la cantine, l’étude et la garderie se fait sur autorisation de la  directrice.

Toute modification de l’inscription doit être accompagnée d’une demande écrite des parents.

Ces services sont également  soumis au  présent  règlement .

Il est demandé aux parents de bien vouloir respecter les horaires de garderie, tout  dépassement sera facturé.

Pour toutes allergies alimentaires diagnostiquées par un allergologue, veuillez prendre rendez-vous avec la Directrice. Un projet d’accueil sera alors étudié avec le médecin scolaire.

11. Vie pratique

Ne sont pas autorisés sur le site de l’école, pour des raisons d’hygiène et de sécurité :

- Les cigarettes (allumées ou mégots)

- Les chiens (même tenus en laisse ou dans les bras)

 Nous demandons aux parents de ne pas utiliser leur téléphone portable dans l’établissement aux heures de rentrée et de sortie.

 Il n’est pas du rôle des familles de régler, à leur initiative, sur le site scolaire, un conflit survenu entre leur enfant et un autre élève de l’école. Toute difficulté relationnelle inter élèves sérieuse est à signaler à l’enseignante ou à la Directrice.

  Règlement en vigueur à partir de la rentrée 2008-2009